LOIS DIRECTEMENT APPLICABLES

  • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : art. 6-III et art. 19
  • Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : art. 22 et art. 32
  • Code de la consommation : art. L. 121-18
  • Code général des impôts : art. 286 ter
  • Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : art. 93-2 1.

IDENTIFICATION DU SITE

Nom du site : Lifealose2015
URL complète du site : www.localhost:8047

IDENTIFICATION DU PROPRIETAIRE DU SITE

Personne physique nom et prénoms : Germinal PEIRO, Président d’EPIDOR
Personne morale raison sociale et forme sociale : EPIDOR Etablissement public territorial du bassin de la Dordogne
Adresse du domicile ou du siège social : Place de la Laïcité – 24250 Castelnaud-la-Chapelle
Contact mail : epidor@eptb-dordogne.fr
Contact téléphonique : 0553191765

PUBLICATION DU SITE

Nom du directeur de publication : Guy PUSTELNIK, Directeur d’EPIDOR
Nom du responsable de rédaction : Pascal VERDEYROUX, Chargé de mission Poissons migrateurs
Webmaster du site : Jean-François GUERIN, responsable informatique, communication visuelle, Web. jf.guerin@eptb-dordogne.fr

HEBERGEUR DU SITE

Nom de l’hébergeur : OVH

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

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Ce site Internet vous permet d’obtenir des informations sur le Le colloque international sur l’étude, la restauration et la gestion de l’alose aura lieu les 14 et 15 octobre 2015 . Lorsque vous  nous envoyez un email, ou que vous vous y inscrivez, les informations que vous transmettez à EPIDOR sont alors conservées. Cela concerne votre nom et votre adresse email. EPIDOR s’interdit de quelque manière que ce soit de vendre ou mettre à disposition de tiers vos données à caractère personnel. EPIDOR respecte pleinement les obligations légales imposées par la Loi Informatique & Liberté et la Loi pour la Confiance dans l’Economie numérique.

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Autres informations

Pour plus d’information sur vos droits, il est possible de vous rendre à l’adresse de la CNIL (Commission Informatique et Libertés) : www.cnil.fr